En vigueur au 01/01/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l""Utilisateur", du site thecoop.tech , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L'édition du Site est assurée par The Coop SAS au capitalde 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Annecysous le numéro 910972884 dont le siège social est situé au 12C rue du préfaucon, 74490, Annecy le vieux,
Adresse e-mail : hello@thecoop.tech.
Le Directeur de la publication est Axel Dutreil ci-après l'"Editeur".
L'hébergeur du Site est la société Webflow.
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 saufcas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’unenécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site,l'Editeur ne saurait être tenu responsable.
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l'adresse email hello@thecoop.tech
· via un formulaire de contact ;
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
